IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR DU SITE
     
Société :         Le Chef Cole

Adresse postale et siège social :
    
271 route de Buchy
76690 La Rue Saint Pierre    
FRANCE


Téléphone: 0668399608
Adresse électronique (Courriel) : lechefcole@gmail.com
    

 

SIRET :      84971543800016

TVA Intracommunautaire : FR03849715438

R.C.S. ROUEN : 849515438
Code APE ( NAF) :    5621Z
Capital Social :    1000 €

Directeur de la publication : Stéphane Colé
Webmaster: Stéphane Colé
Herbergeur du site lechefcole.fr : WIX.COM
Hergergeur du nom du Domaine lechefcole.fr : ovh – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.



En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après



 

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site lechefcole.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lechefcole.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par
lechefcole.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site
lechefcole.fr est mis à jour régulièrement par Stéphane de la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société
LE CHEF COLE.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.


INFORMATIONS COLLECTÉES SUR LE SITE


Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage réservé de la société

LE CHEF COLE.
Les informations recueillies sur ce site par l'intermédiaire « 
CONTACT » font l'objet d'un traitement informatique destiné à l'élaboration d'une proposition commerciale.
Le destinataire des données est :
LE CHEF COLE

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à :
lechef.cole@gmail.com

This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now